Mentions légales

This article is not yet translated into English. You are viewing the French version.

1. Éditeur du site

Le site exsit.be est édité par :

• Dénomination : ExsIT SRL (société à responsabilité limitée) — Belgique
• Adresse du siège : Rue de Jemeppe 5, 5060 Velaine-sur-Sambre, Belgique
• Numéro d'entreprise / TVA : BE 0474.291.101
• Téléphone : 02 733 04 59
• Email de contact : contact@exsit.be

2. Directeur de la publication

Daniel Platteau

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : The Hosting Group — Diogenius SPRL
• Adresse : Chemin des Carriers 59, 1370 Saint-Remy-Geest, Belgique
• TVA : BE 0478.449.332

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur exsit.be (textes, images, illustrations, structure du site) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite, sauf exceptions légales.

Les marques et logos cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

5. Responsabilité

Les articles publiés sur exsit.be sont fournis à titre informatif et ne remplacent pas un audit ou un conseil personnalisé. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations publiées.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur sont compétents.